André Chassaigne - JORFSearch

ancien député du Puy-de-Dôme, adjoint au maire de Saint-Amant-Roche-Savine. Chevalier du 29 septembre 2001

à compter de la date de réception dans leur grade

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE

député de la 5e circonscription du Puy-de-Dôme, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député

membre de l'assemblée

Assemblée nationale

Session ordinaire 2024-2025

Démission et remplacement d'un député

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

Titulaires, Suppléants

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

commission des affaires européennes

s organismes extraparlementaires

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

commission des affaires européennes

(publiées au Journal officiel du 28 novembre 2023)

Commission des affaires économiques

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES

Le président du groupe

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire

pour siéger, dans les départements

s organismes extraparlementaires

délégation aux outre-mer

Délégation aux outre-mer

Commission des affaires européennes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

pour siéger, dans les départements

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

Titulaires, Suppléants

Commission de la défense nationale et des forces armées

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Commission de la défense nationale et des forces armées

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Délégation aux outre-mer

Bureau de la commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes

Commission de la défense nationale et des forces armées

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Affaires économiques

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »

Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français

président délégué de l'association régionale des missions locales d'Auvergne, président de la mission locale d'Ambert

membres du Conseil national des missions locales

président de mission locale

président d'un syndicat de tourisme ; 29 ans d'activités associatives, de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de chevalier